À la suite du succès du projet pilote effectué relativement à deux symboles, la CSE accepte maintenant les demandes de teneurs de marché quant à tous les titres inscrits à la cote de la CSE. Conformément à ce qui est énoncé dans l’avis du 14 novembre, la CSE modifie son programme de tenue de marché afin d’améliorer la qualité de l’exécution des ordres et le service offert aux particuliers. Les teneurs de marché auront les responsabilités suivantes relativement aux titres qui leur sont attribués :

  • respecter l’objectif d’écart entre les cours acheteurs et les cours vendeurs;
  • fournir une garantie d’exécution minimale en ce qui concerne les ordres admissibles;
  • assurer l’exécution automatique de lots irréguliers, de sorte que tous les ordres entrants au marché ou à cours limité sur des lots irréguliers soient exécutés automatiquement au cours acheteur et vendeur si des ordres de lots irréguliers ne peuvent pas être inscrits au registre;
  • assurer des cours acheteurs et vendeurs raisonnables dans le contexte de la situation actuelle;
  • se soumettre à des examens périodiques du rendement.

Garantie d’exécution minimale

En règle générale, les ordres des clients dont le volume total est inférieur ou égal au montant de garantie d’exécution minimale pour un titre désigné, qui est entré à un cours égal ou plus avantageux que le marché au moment de la saisie, pourront être exécutés en entier. Un ordre reçu sera d’abord négocié avec les ordres offerts inscrits au registre, et le teneur de marché exécutera la partie restante, au besoin.

Négociation automatique de lots irréguliers

Les ordres sur lots irréguliers dont le cours est plus avantageux ou égal à celui du marché au moment de l’entrée (c.-à-d. négociables) seront exécutés automatiquement par le teneur de marché.

Renseignements supplémentaires

Pour obtenir la liste complète des titres inscrits à la cote de la CSE, veuillez consulter la page suivante Inscriptions CSE

Pour une description des modifications apportées à la règle relative aux teneurs de marché, consultez Avis 2014-002 – Avis et appel de commentaires – Modifications à la règle 4 Négociation de titres, publié le 11 avril 2014.

Pour une description des changements à l’appariement des ordres sur lots irréguliers, consultez : Avis 2014-005 – Avis et appel de commentaires – Modifications à l’appariement des lots irréguliers, publié le 4 septembre 2014.

Les modifications ont été approuvées et mises en œuvre en octobre 2014. Consultez : Avis 2014-006 – Avis d’approbation par la CVMO : Modifications à la règle 4 – modifications à l’appariement des lots irréguliers, publié le 23 octobre 2014.

Pour des questions à propos des exigences d’admissibilité des teneurs de marché ou de l’entrée d’ordres pour un titre confié à un teneur de marché, veuillez communiquer avec:

Adam Schmidt
416 367-7362
trading@thecse.com

Demande d’inscription à titre de teneur de marché

Afin d’obtenir de plus amples renseignements sur la façon de devenir un teneur de marché à la CSE, veuillez écrire à trading@thecse.com ou composer le 416 367-7347