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CSE Composite Index®

Dans cette série, nous nous penchons sur l’expérience des sociétés inscrites à la CSE en explorant leurs réussites ainsi que leurs occasions futures. 

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2 september 2022

	Conformément au processus d’examen et d’approbation des règles et de l’information contenue dans le Formulaire&nbsp;21-101F1 et ses annexes (le «&nbsp;Protocole&nbsp;») joint à l’annexe&nbsp;3 et à l’annexe&nbsp;B des ordonnances d’homologation respectives de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario et de la British Columbia Securities Commission, la Bourse des valeurs canadiennes (la «&nbsp;CSE&nbsp;» ou la «&nbsp;Bourse&nbsp;») a retiré le modèle de tarification proposé pour la négociation des titres inscrits à la cote de la TSX et de la Bourse de croissance TSX sur la CSE.

	Les modifications proposées aux frais de la CSE ont été publiées aux fins de commentaires le 9&nbsp;décembre&nbsp;2021dans <a href="https://thecse.com/fr/a-propos/publications/avis/notice-2021-006-modification-des-frais-doperation-sollicitation-de">l’Avis&nbsp;CSE 2021-006</a>. Dans la mesure où la CSE décide de poursuivre la modification des frais proposée après son retrait, la Bourse devra la soumettre à nouveau pour examen et approbation conformément au présent Protocole.

	Pour toute question ou pour obtenir de l’information supplémentaire, veuillez communiquer avec :

	Mark Faulkner, Vice-Président Principal des Inscriptions et de la Réglementation 
	<a href="mailto:Mark.Faulkner@theCSE.com">Mark.Faulkner@theCSE.com</a>

	&nbsp;

Avis 2022-003 - Avis de Retrait des Modifications Proposées aux Frais de Négociation