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CSE Composite Index®

Dans cette série, nous nous penchons sur l’expérience des sociétés inscrites à la CSE en explorant leurs réussites ainsi que leurs occasions futures. 

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Le 8 décembre 2017

	INTRODUCTION

	Conformément au Processus d’examen et d’approbation des règles et de l’information figurant dans le formulaire&nbsp;21-101F1 (le «&nbsp;Protocole&nbsp;»), CNSX Markets Inc&nbsp;(«&nbsp;CSE&nbsp;») a adopté des modifications importantes au système de négociation. La Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (« CVMO ») a également approuvé les modifications&nbsp;

	Le 22&nbsp;septembre&nbsp;2017, CNSX&nbsp;Markets&nbsp;Inc.&nbsp;(«&nbsp;CSE&nbsp;») a publié<a href="http://thecse.com/fr/a-propos/publications/avis/avis-2017-016-modification-des-fonctions-et-caracteristiques-du-systeme"> l’Avis&nbsp;2017-016</a>&nbsp;– Modification des fonctions et caractéristiques du système de négociation&nbsp;– Sollicitation de commentaires, qui décrit de nombreux nouveaux types d’ordres proposés par la CSE. La période de consultation publique a pris fin le 16&nbsp;octobre&nbsp;2017. Aucune lettre à ce sujet n’a été reçue.

	&nbsp;

	DESCRIPTION DES MODIFICATIONS

	Les modifications comprennent de nouveaux types d’ordres ainsi que des améliorations apportées aux types d’ordres actuels.

	Le texte complet des modifications se trouve dans l’avis&nbsp;2017-016&nbsp;:

	<a href="http://thecse.com/fr/a-propos/publications/avis/avis-2017-016-modification-des-fonctions-et-caracteristiques-du-systeme">http://thecse.com/fr/a-propos/publications/avis/avis-2017-016-modification-des-fonctions-et-caracteristiques-du-systeme</a>

	CHANGEMENTS AUX MODIFICATIONS PROPOSÉES

	Le type d’ordre «&nbsp;à quantité minimale&nbsp;» proposé sera simplifié, de manière à ce qu’il soit annulé plutôt qu’affiché dans le carnet d’ordres dans le cas où la quantité minimale précisée ne soit pas exécutée dès la saisie. Ce type sera renommé «&nbsp;ordre à volume minimal&nbsp;» à des fins de précision. Les modifications à la proposition publiée sont indiquées ci-dessous.

	Ordre à <s>quantité</s> volume minimal

	Un ordre à <s>quantité</s> volume minimal est un ordre visible qui sera négocié uniquement en appariement avec des ordres inverses dont le volume combiné est égal ou plus élevé que le minimum précisé.
<ul>
<li>
		L’ordre à <s>quantité</s> volume minimal sera négocié activement en appariement avec des ordres visibles dans le registre et des ordres invisibles, mais seulement s’il y a un volume combiné suffisant pour combler en entier le <s>quantité</s> volume minimal précisé sur l’ordre.</li>
<li>
		Si l’ordre à <s>quantité</s> volume minimal n’est pas comblé, il sera <s>affiché dans le carnet d’ordres</s> annulé.</li>
<li>
		<s>Une offre inverse active avec un volume restant égal ou supérieur au volume minimal précisé sera négociée avec des ordres à quantité minimale après que tous les ordres de prix similaire du registre des ordres visibles ont été négociés.</s></li>
</ul>

	&nbsp;

	MISE EN OEUVRE

	​Les modifications seront comprises dans les versions des systèmes dont la sortie est prévue aux premier et troisième&nbsp;trimestres de 2018.

	Les questions à propos de cet avis doivent être adressées à&nbsp;:

	Mark Faulkner, vice-président des inscriptions et de la réglementation

	<a href="mailto:Mark.Faulkner@thecse.com">Mark.Faulkner@thecse.com</a> ou 416&nbsp;367-7341

Avis 2017-020 – Modification des fonctions et caractéristiques du système de négociation – Nouveaux types d’ordres