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CSE Composite Index®

Dans cette série, nous nous penchons sur l’expérience des sociétés inscrites à la CSE en explorant leurs réussites ainsi que leurs occasions futures. 

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1 Hotel South Beach

The Diplomat Beach Resort Hollywood

Centre des congrès de Québec

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James L. Knight Centre

Mines & Money Miami

Le 21 juillet 2023,

	La Bourse des valeurs canadiennes (la « CSE » ou la « Bourse ») a reçu l’approbation réglementaire en vue d’apporter des changements à son barème de frais d’opération qui entreront en vigueur le 1er août 2023. Ces changements n’affecteront pas le barème de frais d’opération du CSE2.&nbsp;

	&nbsp;

	Voici une description des changements apportés :

	&nbsp;

	Pour les titres de moins de 1 $ cotés à la CSE :

	•&nbsp;Le nouveau taux sera de 0,000 15 $ par action.

	•&nbsp;Des frais fixes de 2 $ seront facturés pour les volumes plus grands ou égaux à 200 000 actions.

	&nbsp;

	Pour les titres cotés à la TSX-V de 1 $ et plus :

	•&nbsp;Le nouveau rabais pour la partie active sera de 0,001 2 $.

	&nbsp;

	Pour les titres cotés à la TSX de 1 $ et plus :

	•&nbsp;Le nouveau rabais pour la partie active sera de 0,001 2 $.

	•&nbsp;Des frais fixes de 2 $ seront facturés pour les volumes plus grands ou égaux à 200 000 actions.

	&nbsp;

	Titres cotés à la CSE&nbsp;
<table cellpadding="0" cellspacing="0" >
<tbody>
<tr>
<td >

					&nbsp;&nbsp;
</td>
<td colspan="2" >

					Barème actuel
</td>
<td colspan="2" >

					Nouveau barème
</td>
</tr>
<tr>
<td >

					&nbsp;
</td>
<td >

					Partie active
</td>
<td >

					Partie passive
</td>
<td >

					Partie active
</td>
<td >

					Partie passive
</td>
</tr>
<tr>
<td >

					≥&nbsp;1&nbsp;$
</td>
<td >

					0,000&nbsp;2&nbsp;$
</td>
<td >

					0,000&nbsp;2&nbsp;$
</td>
<td >

					0,000&nbsp;2&nbsp;$
</td>
<td >

					0,000&nbsp;2&nbsp;$
</td>
</tr>
<tr >
<td >

					&lt;&nbsp;1&nbsp;$
</td>
<td >

					Pour les titres de 0,10&nbsp;$ à 0,99&nbsp;$&nbsp;: 0,000&nbsp;08&nbsp;$

					&nbsp;

					Pour les titres &lt;&nbsp;0,10&nbsp;$&nbsp;:

					0,000&nbsp;04&nbsp;$ avec un plafond de 15&nbsp;$
</td>
<td >

					Pour les titres de 0,10&nbsp;$ à 0,99&nbsp;$&nbsp;: 0,000&nbsp;08&nbsp;$

					&nbsp;

					Pour les titres &lt;&nbsp;0,10&nbsp;$&nbsp;:

					0,000&nbsp;04&nbsp;$ avec un plafond de 15&nbsp;$
</td>
<td >

					0,000&nbsp;15&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200&nbsp;000&nbsp;actions
</td>
<td >

					0,000&nbsp;15&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200&nbsp;000&nbsp;actions
</td>
</tr>
</tbody>
</table>

	&nbsp;

	Titres cotés à la TSX-V
<table cellpadding="0" cellspacing="0" >
<tbody>
<tr>
<td >

					&nbsp;&nbsp;
</td>
<td colspan="2" >

					Barème actuel
</td>
<td colspan="2" >

					Nouveau barème
</td>
</tr>
<tr>
<td >

					&nbsp;
</td>
<td >

					Partie active
</td>
<td >

					Partie passive
</td>
<td >

					Partie active
</td>
<td >

					Partie passive
</td>
</tr>
<tr>
<td >

					≥&nbsp;1&nbsp;$
</td>
<td >

					-0,001&nbsp;4&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
<td >

					0,001&nbsp;8&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
<td >

					-0,001&nbsp;2&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200&nbsp;000&nbsp;actions
</td>
<td >

					0,001&nbsp;8&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
</tr>
<tr>
<td >

					&lt;&nbsp;1&nbsp;$
</td>
<td >

					-0,000&nbsp;6&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
<td >

					0,000&nbsp;8&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
<td >

					-0,000&nbsp;6&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
<td >

					0,000&nbsp;8&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
</tr>
</tbody>
</table>

	&nbsp;

	Titres cotés à la TSX
<table cellpadding="0" cellspacing="0" >
<tbody>
<tr>
<td >

					&nbsp;&nbsp;
</td>
<td colspan="2" >

					Barème actuel
</td>
<td colspan="2" >

					Nouveau barème
</td>
</tr>
<tr>
<td >

					&nbsp;
</td>
<td >

					Partie active
</td>
<td >

					Partie passive
</td>
<td >

					Partie active
</td>
<td >

					Partie passive
</td>
</tr>
<tr>
<td >

					≥&nbsp;1&nbsp;$
</td>
<td >

					-0,001&nbsp;4&nbsp;$

					&nbsp;
</td>
<td >

					0,001&nbsp;8&nbsp;$

					&nbsp;
</td>
<td >

					-0,001&nbsp;2&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200&nbsp;000&nbsp;actions
</td>
<td >

					0,001 8&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
</tr>
<tr>
<td >

					&lt;&nbsp;1&nbsp;$
</td>
<td >

					-0,000&nbsp;6&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
<td >

					0,000&nbsp;8&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
<td >

					-0,000&nbsp;6&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
<td >

					0,000&nbsp;8&nbsp;$

					&nbsp;

					Frais fixes de 2&nbsp;$ pour les volumes ≥&nbsp;200 000 actions
</td>
</tr>
</tbody>
</table>

	&nbsp;

	Le barème actuel des frais d’opération est également disponible sur la page&nbsp;<a href="https://thecse.com/en/services/become-dealer/fee-schedule" target="_blank">Barème des frais</a>&nbsp;de notre site Web.

	Si vous avez des questions ou pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez nous contacter par le biais des coordonnées ci-dessous :

	trading@thecse.com

	416-367-7347

	<a href="http://www.thecse.com" >www.thecse.com</a>

	&nbsp;

	&nbsp;

	<a href="https://wordtohtml.net" target="_blank">Converted to HTML with WordToHTML.net</a>

Avis 2023-008 - Barème des frais d’opération de la CSE